Mentions légales

Informations légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergement du site sourirenumerique.fr.

Éditeur du site

  • Maxence Lebrun, entrepreneur individuel (EI)
  • Nom commercial : Sourire Numérique
  • Siège social : 210 route de Sainte-Foy, 40120 Pouydesseaux, France (ne reçoit pas de visite)
  • SIREN : 992 066 407 · SIRET (siège) : 992 066 407 00014
  • Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
  • Activité principale (APE) : 62.01Z, programmation informatique
  • TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
  • E-mail : contact@sourirenumerique.fr
  • Téléphone : 05 33 13 02 65

Directeur de la publication

Maxence Lebrun, joignable à l’adresse contact@sourirenumerique.fr.

Hébergement

Le site est hébergé sur deux infrastructures entre lesquelles le trafic est réparti (répartition de charge) :

  • Sourire Numérique (Maxence Lebrun EI), 6 rue Mayi et Alfred Darizcuren, 64100 Bayonne, France
  • OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France · RCS Lille Métropole 424 761 419 · www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, guides PDF, images, logo, mise en page) est la propriété de Sourire Numérique ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf exceptions prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

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Le site est réalisé avec WordPress (logiciel libre) et le thème Blokmark de TUNET. Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Responsabilité

Sourire Numérique s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Les guides et contenus du site sont fournis à titre informatif et ne constituent pas un conseil juridique. Les liens vers des sites extérieurs sont proposés pour votre information : Sourire Numérique n’est pas responsable de leur contenu.

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Dernière mise à jour : 13 novembre 2026.